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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES JARDINS DE L'ORBRIE
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BULLES DE VERGER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BULLES DE VERGER
LES JARDINS DE L'ORBRIE, SAS

Numéro de dépôt :
4199748
Date de dépôt :
28/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2025
BULLES DE VERGER de LES JARDINS DE L\'ORBRIE

Présentation de la marque BULLES DE VERGER

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES JARDINS DE L'ORBRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BULLES DE VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES JARDINS DE L'ORBRIE domicilié(e) ZA Alphaparc, 7 Rue de l'aliette, CS 50039 - 79300 - BRESSUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 233 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JARDINS DE L'ORBRIE, M. Olivier BOURASSEAU domicilié(e) ZA Alphaparc, 7 Rue de l'aliette, CS 50039 - 79300 - BRESSUIRE - France.

La marque BULLES DE VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLES DE VERGER arrivera à expiration en date du 28 juillet 2025.

LES JARDINS DE L'ORBRIE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS DE L'ORBRIE , LA TOURNÉE DU FOURNIL , Brixta , COEUR DE POM' , PUL PAO , Segora , FE BIZZ , MARQUIS DE DANGEAU , COEUR DE POM' Fines Bulles de Fruits & Forte Personnalité , COEUR DE POM


LES JARDINS DE L'ORBRIE, SAS - ZA Alphaparc, 7 Rue de l'aliette, CS 50039 - 79300 - BRESSUIRE - France - SIREN 435233143


LES JARDINS DE L'ORBRIE, M. Olivier BOURASSEAU - ZA Alphaparc, 7 Rue de l'aliette, CS 50039 - 79300 - BRESSUIRE - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.